Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAS DES VIGNES
RAVOIRE ET FILS

Numéro de dépôt :
4517754
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
JAS DES VIGNES de RAVOIRE ET FILS

Présentation de la marque JAS DES VIGNES

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par RAVOIRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAS DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est RAVOIRE ET FILS domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVOIRE ET FILS, Monsieur Olivier Ravoire domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France.

La marque JAS DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAS DES VIGNES arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.

RAVOIRE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MED IN FRANCE , FERME DES BRUSC , FAMILLE RAVOIRE , MAISON RAVOIRE , VAL DE PEYRONNIERE , LES HAUTS DE FRESQUIERE , VIGNES DE PHANETTE


RAVOIRE ET FILS - 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France


RAVOIRE ET FILS, Monsieur Olivier Ravoire - 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Vins.